Breitenau
Délibérations du conseil municipal
Délibérations du conseil municipal, 1851-1871.
Délibérations du conseil municipal, 1872-1894.
Délibérations du conseil municipal. Délibérations et enregistrement des lettres patentes et décrets du roi.
Délibérations du conseil municipal. Délibérations et enregistrement des lettres patentes et décrets du roi. (1793, 1827)
Délibérations et enregistrement des lettres patentes et décrets du roi
Procédure par devant le Conseil souverain d’Alsace de la commune contre elle de Fouchy, au sujet du partage de leur ban commun, 1 cahier, 1 parchemin.
Terrier incomplet, en français.